Notice descriptive
- 2859 W - Direction départementale des finances publiques. - Recouvrement. (1970 - 2011)
- Dossiers de recouvrement R39 : dossiers individuels de redevables reliquataires.
- Recettes des 7e, 9e et 10e arrondissements de Marseille.
- Dossiers de recouvrement R39 : dossiers individuels de redevables reliquataires.
2859 W 6 - Recette 13007, 13009 et 13010 Marseille pour les reliquataires du 10e arrondissement.
Contexte : 2859 W - Direction départementale des finances publiques. - Recouvrement. (1970 - 2011) > Dossiers de recouvrement R39 : dossiers individuels de redevables reliquataires. > Recettes des 7e, 9e et 10e arrondissements de Marseille.
Dates extrêmes : 2001-2011
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans
Pour aller plus loin
L'inventaire :
2859 W - Direction départementale des finances publiques. - Recouvrement. (1970 - 2011)Le formulaire de recherche :
