Notice descriptive

  • 2858 W - Fiscalité immobilière des bureaux de Marseille. - Fiches décès et registres de déclarations de succession. (1970 - 2002)
    • 9e arrondissement.
      • Fiches décès.

2858 W 174 - 1992 (A-K)

Contexte : 2858 W - Fiscalité immobilière des bureaux de Marseille. - Fiches décès et registres de déclarations de succession. (1970 - 2002) > 9e arrondissement. > Fiches décès.
Dates extrêmes : 1992
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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