Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Districts.
        • District de Marseille.
          • Administration générale et police.

L 1027 - Lois et décrets : Circulaires, arrêtés et correspondance relatifs à l'envoi des lois et décrets et au bulletin de. la Convention nationale.

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Districts. > District de Marseille. > Administration générale et police.
Dates extrêmes : an II-an IV

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