Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Districts.
        • District d'Aix.
          • Directoire et conseil du district.
            • Lettres d'envoi de lois, décrets, lettres patentes et arrêtés, adressés par le Directoire du Département au Directoire du District.

L 561 - 1790-an IV

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Districts. > District d'Aix. > Directoire et conseil du district. > Lettres d'envoi de lois, décrets, lettres patentes et arrêtés, adressés par le Directoire du Département au Directoire du District.
Dates extrêmes : XVIIIe

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