Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Conseil général et Directoire du département.
        • Comptabilité du département.
          • Comptabilité du Département : ordonnancement des mandats à expédier aux pensionnaires ecclésiastiques pour le second semestre de l'an VI.

L 396 - an VII

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Conseil général et Directoire du département. > Comptabilité du département. > Comptabilité du Département : ordonnancement des mandats à expédier aux pensionnaires ecclésiastiques pour le second semestre de l'an VI.
Dates extrêmes : XVIIIe
Indexation : enseignement / établissement public d'hospitalisation / état civil / finances publiques / fiscalité / notaire / protection sociale / travaux d'utilité publique / pratique religieuse / marine

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