Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Conseil général et Directoire du département.
        • Délibérations et arrêtés.

L 48 - Procès-verbaux des délibérations des trois corps administratifs de la Ville de Marseille.

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Conseil général et Directoire du département. > Délibérations et arrêtés.
Dates extrêmes : septembre 1792-septembre 1793
Indexation : enseignement / établissement public d'hospitalisation / état civil / finances publiques / fiscalité / notaire / protection sociale / travaux d'utilité publique / pratique religieuse / marine

haut de page