Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Conseil général et Directoire du département.
        • Textes législatifs et réglementaires.
          • Rapports, adresses, lettres, mémoires et discours à l'Assemblée Nationale Constituante, à l'Assemblée Législative et à la Convention Nationale (Imprimé).

L 25 - 1791-an IV

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Conseil général et Directoire du département. > Textes législatifs et réglementaires. > Rapports, adresses, lettres, mémoires et discours à l'Assemblée Nationale Constituante, à l'Assemblée Législative et à la Convention Nationale (Imprimé).
Dates extrêmes : XVIIIe
Indexation : enseignement / établissement public d'hospitalisation / état civil / finances publiques / fiscalité / notaire / protection sociale / travaux d'utilité publique / pratique religieuse / marine

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