Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Conseil général et Directoire du département.
        • Textes législatifs et réglementaires.
          • Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale.

L 14 - Tomes 3-4.

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Conseil général et Directoire du département. > Textes législatifs et réglementaires. > Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale.
Dates extrêmes : 12 août 1789-18 septembre 1789, XVIIIe
Indexation : enseignement / établissement public d'hospitalisation / état civil / finances publiques / fiscalité / notaire / protection sociale / travaux d'utilité publique / pratique religieuse / marine

haut de page