200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) Archives départementales des Bouches-du-Rhône - Archives départementales des Bouches-du-Rhône

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Commerce
Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Dates extrêmes : 1707-1816
- Délibérations du commerce.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1793-1816
  - 200 E 1309 - 27 vendémiaire an II-4e jour complémentaire an VII.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Délibérations du commerce.
    Dates extrêmes : 1793-1799
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1310 - 2 vendémiaire an VIII-10 nivôse an XIV.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Délibérations du commerce.
    Dates extrêmes : 1799-1805
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1311 - 1806-1809.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Délibérations du commerce.
    Dates extrêmes : 1806-1809
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1312 - 1810-1813.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Délibérations du commerce.
    Dates extrêmes : 1810-1813
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1313 - 1814-1816.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Délibérations du commerce.
    Dates extrêmes : 1814-1816
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Droits de commerce.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1794-1804
  - 200 E 1314 - an II-an XII
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Droits de commerce.
    Présentation du contenu :
    Droits de 2 % sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 10 sols par millerole sur les huiles étrangères
    Dates extrêmes : 1794-1804
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Recettes des droits.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1810-1816
  - 200 E 1315 - 1810-1811
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes des droits.
    Présentation du contenu :
    Droits de commerce sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères
    Dates extrêmes : 1810-1811
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1316 - 1812-1813
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes des droits.
    Présentation du contenu :
    Droits de commerce sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères
    Dates extrêmes : 1812-1813
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1317 - 1814
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes des droits.
    Présentation du contenu :
    Droits de commerce sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères
    Dates extrêmes : 1814-1814
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1318 - 1814-1815
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes des droits.
    Présentation du contenu :
    Droits de commerce sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères, 1814-13 janvier 1815
    Dates extrêmes : 1814-1815
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1319 - 1815
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes des droits.
    Présentation du contenu :
    Droits de commerce sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères
    Dates extrêmes : 1815-1815
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1320 - 1816
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes des droits.
    Présentation du contenu :
    Droits de commerce sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères
    Dates extrêmes : 1816-1816
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Recettes du droit du consulat.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1797-1816
  - 200 E 1321 - 29 mai 1797-22 décembre 1807.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes du droit du consulat.
    Dates extrêmes : 1797-1807
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1322 - 1807-29 juillet 1816.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes du droit du consulat.
    Dates extrêmes : 1807-1816
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1323 - 1808-29 juillet 1816.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Recettes du droit du consulat.
    Dates extrêmes : 1808-1816
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1324 - Paiements effectués par le trésorier des droits de 2 % sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 10 sous par millerole sur les huiles étrangères, 28 vendémiaire an XI-24 juin 1806
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : an XI-1806
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1325 - Recette du droit de 50 centimes par millerole sur les huiles étrangères, vendémiaire an VII-1806
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : an VII-1806
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1326 - Consignations et liquidations pour le droit de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères, 1811-14 avril 1813
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1811-1813
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Droits de demi pour cent.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1803-1811
  - 200 E 1327 - 26 germinal an XII-8 vendémiaire an XIV
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Droits de demi pour cent.
    Présentation du contenu :
    Pour les frais de guerre.
    Dates extrêmes : an XII-an XIV
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1328 - Janvier 1806-9 novembre 1810
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Droits de demi pour cent.
    Présentation du contenu :
    Sur les marchandises.
    Dates extrêmes : 1806-1810
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1329 - Janvier 1807-9 novembre 1810
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Droits de demi pour cent.
    Présentation du contenu :
    Sur les marchandises.
    Dates extrêmes : 1807-1810
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1330 - Germinal an XII-novembre 1810
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Droits de demi pour cent.
    Présentation du contenu :
    Sur les huiles étrangères.
    Dates extrêmes : an XII-1811
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1331 - Etat des marchandises sur lesquelles doit être perçu le droit de demi pour cent, 1810
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1810-1810
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1332 - Consignations des droits de commerce
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1806-1808
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Crédits du gouvernement
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1803-1813
  - 200 E 1333 - Floréal an XII-janvier 1813
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Crédits du gouvernement
    Dates extrêmes : an XII-1813
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1334 - Ventôse an XIII-septembre 1813
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Crédits du gouvernement
    Dates extrêmes : an XIII-1813
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Traitements des employés.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1794-1813
  - Mandats
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Traitements des employés.
    Dates extrêmes : 1794-1813
    - 200 E 1335 - An II-22 pluviôse an VIII
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Traitements des employés. > Mandats
      Présentation du contenu :
      Traitements des employés des droits de 2 % sur les marchandises venant du Levant et de la Barbarie et de 10 sols par millerole sur les huiles étrangères.
      Dates extrêmes : 1794-1800
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1336 - Pluviôse an VIII-10 Janvier 1806
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Traitements des employés. > Mandats
      Présentation du contenu :
      Traitements des employés des droits de 2 % sur les marchandises venant du Levant et de la Barbarie et de 10 sols par millerole sur les huiles étrangères.
      Dates extrêmes : 1800-1806
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1337 - Janvier 1806-septembre 1808.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Traitements des employés. > Mandats
      Présentation du contenu :
      Traitements des employés des droits de 2% sur les marchandises venant du Levant et de la Barbarie et de 10 sols par millerole sur les huiles étrangères
      Dates extrêmes : 1806-1808
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1338 - Septembre 1808-avril 1813.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Traitements des employés. > Mandats
      Présentation du contenu :
      Traitements des employés des droits de 2% sur les marchandises venant du Levant et de la Barbarie et de 10 sols par millerole sur les huiles étrangères.
      Dates extrêmes : 1808-1813
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
  - 200 E 1339 - Traitements des employés du droit de demi pour cent sur les marchandises du Levant et de Barbarie et de 10 sols par millerole sur les huiles étrangères, 30 prairial an XII-novembre 1810
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Traitements des employés.
    Dates extrêmes : an XII-1810
    Indexation : hygiène / santé
    Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Port de Marseille.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1803-1813
  - Recreusement et réparations.
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Port de Marseille.
    Dates extrêmes : 1803-1813
    - 200 E 1340 - Vendémiaire an XI-janvier 1806.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Port de Marseille. > Recreusement et réparations.
      Dates extrêmes : 1803-1806
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1341 - Vendémiaire an XI-1808.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Port de Marseille. > Recreusement et réparations.
      Dates extrêmes : 1803-1809
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1342 - Juillet 1806-25 août 1809.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Port de Marseille. > Recreusement et réparations.
      Dates extrêmes : 1806-1809
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1343 - 25 octobre 1808-4 octobre 1811.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Port de Marseille. > Recreusement et réparations.
      Dates extrêmes : 1808-1811
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1344 - 4 octobre 1811-28 septembre 1813.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Port de Marseille. > Recreusement et réparations.
      Dates extrêmes : 1811-1813
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- Phare de Planier.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1803-1816
  - Service. Paiements faits par le trésorier des droits
    Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Phare de Planier.
    Dates extrêmes : 1803-1816
    - 200 E 1345 - 17 messidor an XI-5 avril 1807.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Phare de Planier. > Service. Paiements faits par le trésorier des droits
      Dates extrêmes : 1803-1807
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1346 - Juin 1807-7 janvier 1814.
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Phare de Planier. > Service. Paiements faits par le trésorier des droits
      Dates extrêmes : 1807-1814
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1347 - 1814
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Phare de Planier. > Service. Paiements faits par le trésorier des droits
      Dates extrêmes : 1814-1814
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1348 - 1805
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Phare de Planier. > Service. Paiements faits par le trésorier des droits
      Dates extrêmes : 1815-1815
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
    - 200 E 1349 - 1816
      Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce > Phare de Planier. > Service. Paiements faits par le trésorier des droits
      Dates extrêmes : 1816-1816
      Indexation : hygiène / santé
      Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1350 - Pompes à incendie (paiements faits par le trésorier des droits pour les dépenses et fournitures)
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1814-1814
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1351 - Papiers divers concernant les affaires de commerce.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1707-1814
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
- 200 E 1352 - Chambre de commerce : extraits des registres.
  Contexte : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Commerce
  Dates extrêmes : 1722-1791
  Indexation : hygiène / santé
  Lieu : Marseille (Bouches-du-Rhône, France)