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200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
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Toutes les notices
Textes réglementaires
Lois, ordonnances, arrêts, décrets, édits
Décrets du pouvoir exécutif et arrêtés ministériels relatifs à des prélèvements de fonds sur la caisse sanitaire de Marseille (travaux, port, lazaret)
Arrêtés de la Préfecture des Bouches-du-Rhône
Projet de loi sur les crimes et délits sanitaires (XIXe s.). Projet de règlement sanitaire international (1851)
Mémoires sur l'organisation du Bureau et règlements de l'Intendance sanitaire de Marseille
Personnel
Liste des intendants de la santé (établie en 1785 et tenue à jour)
Matricules et états de services des gardes de la santé
Documents relatifs au personnel : Instructions et ordres de service (1735-1871). états (1792-1872). nominations et pensions (1806-1830). nominations d'intendants (1806-1830). serments (an VII-1830). gardes de santé (1754-1852). architecte (1791). archivis
Aubergistes et restaurant du lazaret
Pétitions pour admission à des emplois, promotions, secours, pensions et retraite, etc.
Délibérations
Grand livre coté A, délibérations et actes notables (table)
Répertoire des délibérations
1713-1714
1714-1715
1715-1716
1716-1717
1718-1718
1719-1719
1720-1721
1722-1723
1724-1724
1725-1725
1726-1726
1727-1727
1728-1728
1729-1729
1730-1730
1731-1731
1732-1732
1733-1733
1734-1734
1735-1735
1736-1736
1737-1737
1738-1738
1739-1739
1740-1740
1741-1741
1742-1742
1743-1743
1744-1744
1745-1745
1746-1746
1747-1747
1748-1748
1749-1749
1750-1750
1751-1751
1752-1752
1753-1753
1754-1754
1755-1755
1756-1756
1757-1757
1758-1758
1759-1759
1760-1760
1761-1761
1762-1762
1763-1763
1764-1764
1765-1765
1766-1766
1767-1767
1768-1768
1769-1769
1770-1770
1771-1771
1772-1772
1773-1773
1774-1774
1775-1775
1776-1776
1777-1777
1778-1778
1779-1779
1780-1780
1781-1781
1782-1782
1783-1783
1784-1784
1785-1785
1786-1786
1787-1787
1788-1788
1789-1789
1790-1790
1791-1791
1792-1792
1793-1795
1795-1797
1797-1800
An IX
An X
An XI
An XII
An XIII-XIV
1806-1807
1808-1809
1810-1812
1813-1814
1815-1816
1817-1817
1818-1818
1819-1819
1820-1820
1821-1821
1822-1822
1823-1823
1824-1824
1825-1825
1826-1826
1827-1827
1828-1828
1829-1829
1830-1830
1831-1831
1832-1832
1833-1833
1834-1834
1835-1835
1836-1836
1837-1837
1838-1838
1839-1839
1840-1840
1841-1841
1842-1842
1843-1843
1844-1844
1845-1845
1846-1846
1847-1847
1848-1850
Notes du secrétaire en chef de l'Intendance sanitaire pour l'exécution des mesures arrêtées par l'Intendance
Correspondance
Registres
Gouvernement français, lettres des ministres
Intendant de Provence et gouverneur.
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Administration locales. Marseille
Lettres diverses
Service maritime des Messageries impériales
Compagnie de navigation à vapeur de Marseille : correspondance.
Correspondance relative au Commerce, Chambres de commerce. Compagnie des Docks et Entrepôts. Syndicats de courtiers. Négociants, armateurs et consignataires de navires à voile et capitaines.
Lettres de consuls étrangers résidant à Marseille 1851-1872, 1876
Paris : lettres de MM. Rostand et Majastre, délégués auprès de la Commission sanitaire réunie à Paris, et pièces relatives à leur mission (1820-1822). Lettres diverses (1712-1843)
Aix : Directoire du département (1790-1800). parquet de la Cour royale (1820-1823). lettres diverses (1791-1819)
Perpignan : Intendance de Roussillon puis Préfecture des Pyrénées-Orientales (1680-1834). lettres diverses (an XIII-1834)
Montpellier : Intendance de Languedoc puis Préfecture de l'Hérault (1711-1839), Lettres diverses (1746-1839)
Préfectures : Alpes-Maritimes (an XIII-1806), Ariège (an XII-1829), Aude (1810, 1820-1823, 1825, 1827, 1831-1832), Corse (1822-1829), Gard (1820-1831), Haute-Garonne (an XII-1820), Gironde (an IX-1829), Isère (1831), Landes (1821-1822), Manche (1829), Méd
Lettres des intendants, commissions de santé, agents sanitaires et préposés des douanes.
Lettres des ambassadeurs, consuls, agents français et administrations sanitaires étrangères.
Lettres des consuls de France à l'étranger
Statistiques
1852-1857
1858-1863
Dépositions et arrivages
Déclarations faites par les capitaines de bâtiments à leur arrivée
Déclarations faites par les patrons de bâtiments de petit cabotage.
Déclarations faites par les commandants des galères.
Déclarations faites par les commandants des galères et vaisseaux du roi.
Déclarations faites par les commandants des felouques des douanes
Dépositions particulières secrètes en cas de décès, maladie ou autres incidents au cours de la navigation
Arrivages journaliers
Répertoires des arrivages
Etats de marchandises arrivées à Marseille : laines d'Alger et des ports de Mer Noire (1830-1831, 1839). blés (1832) et marchandises entrées au lazaret (1844-1866).
Arrivages et visites des cuirs, drilles et chiffons.
Quarantaine et admissions à libre pratique
Mouvements des quarantaines des navires, passagers et marchandises
Mise en quarantaine et l'admission en libre pratique
Mouvements des quarantaines.
Etats des navires en libre pratique retenus dans les ports du Frioul et de Pomègue (1846-1851). Tableaux statistiques divers (1838-1852)
Embarquement des gardes de santé sur les bâtiments en quarantaine
Certificats d'accomplissements de la quarantaine dans des ports autres que Marseille
Quarantaines des bâtiments (1676-1857, 1867, 1871, 1873) et départs en cours de quarantaines (1817-1828).Déclarations de départs en cours de quarantaines (1829-1847)
Quarantaines.- Règlements et réductions (an VI-1847). Quarantaines des marchandises (1673-1847)
Nomenclature des passagers en cours de quarantaine
Quarantaine de passagers.
Etablissements sanitaires
Copies de lettres adressées par le Bureau au lazaret.
Correspondance et rapports adressés au Bureau par les capitaines du lazaret.
Rapports des capitaines à la chaîne du port (1839-1841). rapports du capitaine de la Joliette (1855-1868)
Extraits des mouvements des temps et vents qui ont régné au port Dieudonné, octobre 1824-juin 1829
Maladies et rapports des médecins
Peste, 1717-1848
Choléra
Fièvre jaune
Pièces imprimées relatives aux maladies contagieuses
Rapports des médecins attachés au service sanitaire
Certificats divers de médecins (1736-1791). Lettres des médecins sanitaires du Levant (1859-1875). Vaccination (19l3-l9l9). Lazaret du Frioul (1915-1916)
Parfums et fumigations
Patentes de santé
Extraits des patentes de santé.
Visa des patentes de santé.
Patentes de santé : spécimens.
Etat-civil
Lazaret
Naissances et décès au Lazaret et à l'hôpital de Ratonneau, 1831-1837
Billets de décès à l'hôpital militaire du lazaret des militaires des armées d'Afrique et de Morée, 1829-1832
Translations de cercueils, 1846-1856 et 1870
Certificats d'état-civil
Incidents et infractions
Naufrages et échouements de navires
Infractions aux lois et règlements sanitaires
Enregistrements divers
Enregistrement des certificats accordés par l'Intendance à des particuliers
Enregistrement des navires avant le départ.
Mobilier de l'administration sanitaire
Inventaire général du mobilier appartenant à l'Administration de la Santé publique de Marseille (Consigne, lazaret, Pomègue, bureau et magasin de la perception des droits de commerce), le 2 janvier 1808
Direction de la santé. Inventaires quinquenaux.
Affaires diverses
Mémoires sur l'organisation du Bureau (1742-an IX). imprimés divers du service (XIXe s.). lettres de cachet (1728-1738). rapports du Bureau avec les Douanes (1773-1821). affaires relatives au tabac (1698-1831)
Différend avec le bureau de santé de Toulon (1737, 1837). poudres en quarantaine (1790-1791, 1850), marchandises délaissées vendues aux enchères (1725-1726, an VIII). incendie au lazaret (1836- 1837). lettres maritimes (17l7-an XII). rapport avec la ferme
Procès entre les intendants de la santé et les sieurs Coulomb et Carnaud (1703). conflit d'attribution entre les échevins et les intendants de la santé (1725). gardes sur les navires génois à leur départ de Toulon ou de Marseille après la quarantaine pour
Rapports divers (s.d.). significations d'huissiers et saisies arrêts (1683-1847). certificats divers (1732). reçus divers (1787-1849). rapport avec la ville au sujet du refus opposé par le Bureau de la santé à la demande des échevins qui demandent une cop
Contentieux (actes judiciaires 1709-1788). galères (1712). mémoire des intendants de la santé de Marseille sur les patentes du port de La Ciotat (1729); chevalier de la Motte, capitaine de vaisseau irrespectueux envers l'intendant semainier (1738). mémoir
Traduction d'un texte poétique trouvé dans une bouteille jetée à la mer par un bâtiment de l'escadre anglaise (1813). notice sur l'île de Majorque (1819). extrait d'une délibération du Conseil municipal de Marseille au sujet du plan de la ville par Desmar
Comptabilité
Comptes trésoraires
Compte rendus de la comptabilité adressée au gouvernement.
Budgets
Tableaux mensuels des recettes et dépenses (1825-1839). détail de la comptabilité sanitaire (recettes et dépenses 1834-1837). brouillon de la Caisse et dépenses journalières (1837-1843). budgets et projet de budget (état récapitulatif 1824-1833 et états a
Comptes de quarantaine
Enregistrement des recettes des droits de quarantaine
Récapitulatif des droits de quarantaine.
Droits de quarantaine : tarifs et mémoires (XVIIIe siècle). états statistiques (1837-1840, 1890-1895)
Droits de reconnaissance et de visa perçus sur les navires en relâche
Etat des droits de reconnaissances et visa des patentes des bâtiments de l'Etat français dont le remboursement est payé par l'administration de la marine
Droits sanitaires.- Livre récapitulatif des droits à la reconnaissance des navires, à la quarantaine des navires et des personnes et à la purification des marchandises (1880-1895). état des navires pour lesquels les droits de reconnaissance sanitaires n'
Recettes du produit net des patentes de santé et des certificats de marchandises
Chargement des patentes et certificats remis par le secrétaire en chef au distributeur
Recettes des certificats de marchandises
Recettes des patentes des capitaines
Récapitulation des droits de reconnaissances et de patentes
Recettes annuelles du lazaret et aperçu de sa situation et de ses mouvements
Recettes à la Caisse du lazaret. Salaires des gardes, fumigations aux passagers et frais extraordinaires
Recettes diverses de l'Intendance enregistrées mois par mois à l'exclusion des droits de quarantaine
Dépenses générales : paiement par mandats
Journal des dépenses
Etats des dépenses faites et payées pour le service sanitaire de Marseille sur les sommes ordonnancées ad hoc par le ministre de l'Agriculture et du Commerce (1845-1882). bordereaux sommaires des dépenses (1871-1878)
Contrôle de la dépense (1793-1803, 1816, 1817, 1819-1820)
Transcription des mandats de paiement ordonnancés par l'Intendance sanitaire sur le trésorier de la Santé
Etats de paiement des traitements du personnel sanitaire (1855, 1881-1888). Etats des pensions de retraite (1844-1853)
Caisse des gardes de Santé. Livres de caisse.
Comptes courants, 1838-1843
Compte courant de rentes constituées par l'Intendance sanitaire. Pensions payées par le Bureau
Compte courant de l'Intendance sanitaire avec le Trésor royal
Comptabilité des articles de consommation
Comptabilité des agences sanitaires du département des Bouches-du-Rhône
Caisse de dépôts des fonds sanitaires. Procès-verbaux de versement et de retirement.
Distribution de jetons de présence
Gestion d'Antoine Bonfort, premier préposé de l'Intendance sanitaire
Etat des dettes de la recette et de dépense.
Pièces justificatives de la comptabilité
Bâtiments
Travaux et devis.
Réparations au port de Pomègue (plan avec détail estimatif des ouvrages à faire pour réparer la digue,1792)
Etat des recettes et dépenses relatives, aux réparations du lazaret (an VII). Contrôle des mandats pour la dépense des travaux, ouvrages et réparations du lazaret commencés le 22 ventôse an VII. Enregistrement des mandats, comptes et bons relatifs aux rép
Agrandissement de la consigne. Travaux à l'ancien bâtiment.
Travaux aux enceintes du Lazaret.
Vœu pour l'établissement d'un port au Frioul et d'un hôpital à Ratonneau (1821). lazaret : porte majeure (1821-1830). port Dieudonné (1821-1828) (réception des travaux, logement des capitaines, chapelle du port). hôpital Dieudonné (hospice Caroline) devis
Délimitation des terrains militaires de Ratonneau (1825) travaux de l'Intendance, comptes ouverts avec les entrepreneurs (1827-1834)
Parloirs du lazaret (1833-1836). Projet de chemin de fer pour le transport des marchandises : plans (1836). Refus par le ministre des Travaux publics, de l'agriculture et du commerce, 29 mars 1837.
Parloirs du lazaret
Translation du lazaret aux îles du Frioul : rapports au sujet du transfert de la chapelle (1849). Réparations à l'hôpital de Ratonneau (1849), La Joliette, pavillon sanitaire à construire avec plans en très mauvais état (1854-1855), Iles du Frioul, cessio
Etablissements sanitaires : plans.
Commerce
Délibérations du commerce.
Droits de commerce.
Recettes des droits.
Recettes du droit du consulat.
Paiements effectués par le trésorier des droits de 2 % sur les marchandises venant du Levant et de Barbarie et de 10 sous par millerole sur les huiles étrangères, 28 vendémiaire an XI-24 juin 1806
Recette du droit de 50 centimes par millerole sur les huiles étrangères, vendémiaire an VII-1806
Consignations et liquidations pour le droit de 79 centimes par hectolitre sur les huiles étrangères, 1811-14 avril 1813
Droits de demi pour cent.
Etat des marchandises sur lesquelles doit être perçu le droit de demi pour cent, 1810
Consignations des droits de commerce
Crédits du gouvernement
Traitements des employés.
Port de Marseille.
Phare de Planier.
Pompes à incendie (paiements faits par le trésorier des droits pour les dépenses et fournitures)
Papiers divers concernant les affaires de commerce.
Chambre de commerce : extraits des registres.
Répertoires des archives sanitaires
1820.
1852.
Contrôle sanitaire aux frontières
Journaux de bord des médecins des bâtiments ayant leur port d'attache à Marseille
Documents généraux et personnel
Correspondance
Administration sanitaire
Comptabilité
Divers
Rapports médicaux sur les cas de peste
Présentation des notices
Textes réglementaires
Contexte :
200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Dates extrêmes :
1655-1865
200 E 6 -
Projet de loi sur les crimes et délits sanitaires (XIXe s.). Projet de règlement sanitaire international (1851)
Contexte :
200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986) > Textes réglementaires
Indexation :
hygiène / santé
Lieu :
Marseille (Bouches-du-Rhône, France)
Réalisé avec
Ligeo Archives
