Archives départementales

Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La succession des notaires.

  Il n’y a qu’une seule lignée de notaires qui semble issue d’une création d’office.

  • Jean MITTRE (4 mai 1554-1580) : 383 E 1-38.
  • Bernard MITTRE (1580-juillet 1623) : 383 E 37bis-84.
  • Laurent VERQUINY (4 juillet 1624-9 février 1638) : 383 E 85-98.
  • Jean MITTRE (11...

   ...  

  La succession des notaires.

  Il n’y a qu’une seule lignée de notaires qui semble issue d’une création d’office.

  • Jean MITTRE (4 mai 1554-1580) : 383 E 1-38.
  • Bernard MITTRE (1580-juillet 1623) : 383 E 37bis-84.
  • Laurent VERQUINY (4 juillet 1624-9 février 1638) : 383 E 85-98.
  • Jean MITTRE (11 février 1638-26 décembre 1685) : 383 E 98-129.
  • Luc BOUYS (8 février 1687-31 juillet 1703) : 383 E 130-135.
  • Étienne VESPIN (1er août 1703-1710) : 383 E 135-136.
  • Jean-Baptiste AILLAUD (12 janvier 1711-5 avril 1719) : 383 E 137.
  • Jean LAMER (21 août 1719-19 août 1720) : 383 E 137.
  • Jean AUBERT (12 mars 1723-27 mai 1766) : 383 E 137-146.

  Vacance de l’étude du 28 mai 1766 au 3 août 1768 [383 E 210, plat de couverture.]

  • Jean-François-Martin AUBERT (8 août 1768-9 avril 1774) : 383 E 147-149.
  • Pierre LANGLADE (16 avril 1774-21 janvier 1784) : 383 E 149-152.
  • Joseph SALOME (24 janvier 1784-28 juillet 1792) : 383 E 152-153.
  • Jean-François AUBERT (7 août 1792-21 août 1793) : 383 E 153.
  • Jean-Pierre-Alexis MARTIN (19 octobre 1793-15 novembre 1834) : 383 E 154-191, 231-247.
  • Alexandre-Joseph GIRAUD (15 novembre 1834-7 janvier 1867) : 383 E 248-311.

  François-Joseph LAUGIER, substitut (8-10 janvier 1867) : 383 E 311. Il est notaire à Marseille (fonds 394 E).

  Étienne-François-Xavier-Siffrein BLANC, substitut (16 janvier-8 juin 1867) : 383 E 311. Notaire à Marseille (fonds 358 E).

  • Félix GIRAUD (11 juin 1867-11 mai 1874) : 383 E 312-332.
  • Jean-Marie-Philippe AUBERT (18 mai 1874-20 décembre 1877) : 383 E 333-340.
  • Balthazard-Prosper DESSUARD (22 décembre 1877- 11 avril 1899) : 383 E 388.

  Divers substituts (12-13 avril 1899) : 383 E 388.

  Jean LACHAMPS, substitut (25 avril 1899-7 novembre 1900) : 383 E 388-391. Il est nommé substitut le 22 avril 1899, notaire à Marseille (fonds 358 E).

  • Jean-Baptiste-Joseph-Victor DESSUARD (12 novembre 1900-27 avril 1914) : 383 E 391-400, 402-423.

  Divers substituts (27 avril-5 août 1914) : 383 E 423-424.

  Henri LIEUTARD, substitut (5 août 1914-19 septembre 1916) : 383 E 424-426. Notaire à Marseille (Il est nommé substitut le 31 juillet 1914. Son étude est située 60 rue de Rome.

  Félix CAPON, suppléant (8 septembre 1916-25 juillet 1922) : 383 E 426-441. Principal clerc de l'étude il est nommé gérant à la demande de la famille du notaire décédé par ordonnance du tribunal civil de première instance de Marseille du 5 septembre 1916 (cf actes du 8 septembre 1916 du 383 E 426).

  • Léon RIOU (28 juillet 1922-février 1943) : 383 E 441-528, 530-534.
  • Henri MARTIN (mars 1943-octobre 1952) : 383 E 535-614.
  • Octave-Louis-Joseph MOUREN (novembre 1952-décembre 1957) : 383 E 615-664.

  Documents conservés à l’étude :

  • MOUREN Octave-Louis-Joseph (1958-1964).
  • MOUREN Christiane-Marie-Louise (1965-2012).
  • BERNARD Jacques-Roger-Auguste. ([après 1965]-2003).
  • TRAMIER-MOUREN Vincent-Gabriel-Jean (2003-2016).
  • BEAUME François Michel Jacques (2016-…).
  • GIRALT Franck-Laurent Yves (2016-…).

  Notaires salariés

  • MONGIN Renaud Jacques Marie (2007-2016).
  • BISMUTH-GIRALT Virginie Stéphanie Sandra (2018-2021).
  • BLANC Michel Georges (2020-…).
  • BOYER-MAMMINA Amandine Isabelle (2021-…).

   

• Présentation du contenu

  Notariat de Marseille. Postérieurs à 1539, les actes de cette étude sont exclusivement des minutes. Toutefois, ces dernières sont accompagnées de brouillards (brouillons) jusqu'au XVIe siècle. A partir du XVIIe siècle, seuls persistent les minutiers. Les rubriques qui constituent la clef pour la...

   ...  

  Notariat de Marseille. Postérieurs à 1539, les actes de cette étude sont exclusivement des minutes. Toutefois, ces dernières sont accompagnées de brouillards (brouillons) jusqu'au XVIe siècle. A partir du XVIIe siècle, seuls persistent les minutiers. Les rubriques qui constituent la clef pour la recherche des actes sont d’abord établies par prénom puis par patronyme. Des tables chronologiques par type d’actes complètent ce dispositif. Quelques registres d'assurances maritimes et de documents divers complètent le fonds.

   

• Mode de classement

  Un inventaire méthodique a pu être réalisé en place du répertoire numérique qui existait. Les rubriques sont placées en tête, suivies des recueils d’actes. Assurances maritimes et documents divers clôturent cette sous-série. Les exercices de Jean et Bernard MITTRE ont été remaniés afin de...

   ...  

  Un inventaire méthodique a pu être réalisé en place du répertoire numérique qui existait. Les rubriques sont placées en tête, suivies des recueils d’actes. Assurances maritimes et documents divers clôturent cette sous-série. Les exercices de Jean et Bernard MITTRE ont été remaniés afin de séparer les brouillards des minutes. Par ailleurs, des regroupements ont été opérés au sein des rubriques. Les anciennes cotes figurent dans les notices des articles.

   

• Sources complémentaires en provenance du même producteur

  En provenance d'autres études notariales.

  • 361 E 373, f° 521 r°-522 v°, notaire Honoré PISCATORY : « achept d’office de notaire par maître Luc BOUYS de damoiselle Anne LOMBARDON ». Dans le même registre, f°537 r°-v°, à la date du 11 juin 1636, « chargement faict par maître Luc BOUYS en faveur...

   ...  

  En provenance d'autres études notariales.

  • 361 E 373, f° 521 r°-522 v°, notaire Honoré PISCATORY : « achept d’office de notaire par maître Luc BOUYS de damoiselle Anne LOMBARDON ». Dans le même registre, f°537 r°-v°, à la date du 11 juin 1636, « chargement faict par maître Luc BOUYS en faveur de damoiselle LOMBARDON ».
  • 360 E 138, f°889 v°-892 v°, notaire Elzéard CUZIN : « achept Jean AUBERT... ».
  • 358 E 204, f°251 r°-264 v°, notaire Jean-Jacques AUBERT.

   

• Sources complémentaires issues d'autres fonds

  En provenance d'autres études notariales.

  • 361 E 373, f° 521 r°-522 v°, notaire Honoré PISCATORY : « achept d’office de notaire par maître Luc BOUYS de damoiselle Anne LOMBARDON ». Dans le même registre, f°537 r°-v°, à la date du 11 juin 1636, « chargement faict par maître Luc BOUYS en faveur...

   ...  

  En provenance d'autres études notariales.

  • 361 E 373, f° 521 r°-522 v°, notaire Honoré PISCATORY : « achept d’office de notaire par maître Luc BOUYS de damoiselle Anne LOMBARDON ». Dans le même registre, f°537 r°-v°, à la date du 11 juin 1636, « chargement faict par maître Luc BOUYS en faveur de damoiselle LOMBARDON ».
  • 360 E 138, f°889 v°-892 v°, notaire Elzéard CUZIN : « achept Jean AUBERT... ».
  • 358 E 204, f°251 r°-264 v°, notaire Jean-Jacques AUBERT.

   

• Indexation

• Lieux

  Marseille (Bouches-du-Rhône, France)