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Etat civil

Sommaire

Ce qu'il faut savoir

Dernière mise à jour octobre 2017


 

C’est d’abord et principalement grâce aux registres paroissiaux et d’état civil qu’il est possible de retrouver la trace de ses ancêtres, et d’établir sa filiation. L’acte le plus important en généalogie est l’acte de mariage. Il assure le lien effectif entre les générations et donne, dans un seul acte, les noms et âges des ascendants, du mari et de la femme.
Aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône, vous pouvez consulter les registres paroissiaux et les registres d’état civil de plus de 75 ans dans la base numérique "Etat civil".

L'état civil de l'arrondissement de Marseille (hors ville de Marseille), 1903-1942, est disponible microfilmé, en accès libre, dans les salles de lecture d'Aix et de Marseille. L'état civil de l'arrondissement d'Aix (temporairement jusqu'à Salon) est également disponible microfilmé, en accès libre, dans les deux salles de lecture d'Aix et Marseille.
Voir la liste des microfilms dans la liste de liens ci-dessous, rubrique Voir aussi

Voir aussi

>> Consulter les documents

Le répertoire de l'état civil des Bouches-du-Rhône (fichier .doc11268 Kb)

Microfilms communes de l'arrondissement de Marseille (fichier .doc332 Kb)

Microfilms communes de l'arrondissement d'Aix (fichier .doc762 Kb)

Microfilms communes de l'arrondissement d'Arles (fichier .doc480 Kb)

Registres paroissiaux, de l'état civil et transcriptions

Photographie d'un registre paroissial de Marseille

Marseille, La Major : baptêmes, 1607.
(Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 201 E 11).

les registres paroissiaux

L’ordonnance de Villers-Cotterêts, en 1539, a rendu obligatoire en France l’enregistrement des actes de baptêmes, de mariage et de sépulture par les curés des paroisses, sur des registres tenus en français. Ces dispositions n’ont été suivies ni immédiatement ni uniformément dans l’ensemble du royaume et ce n’est véritablement qu’après 1667, grâce à l’ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, ou Code Louis, que l’enregistrement et le dépôt au greffe sont devenus réguliers.

Les baptêmes, mariages et sépultures (BMS) devaient être inscrits chronologiquement sur un même registre, le registre paroissial, tenu en double exemplaire (la minute et la grosse). Un exemplaire restait dans la paroisse, l’autre était déposé chaque année au greffe du juge royal (en Provence, aux greffes des sénéchaussées).

Il existe donc encore aujourd’hui deux séries de registres paroissiaux :

les registres de l’état civil

Les décrets des 20-25 septembre 1792 ont institué l’état civil moderne en le laïcisant puisque la tenue des registres de naissances, mariages et décès (NMD), complétés par des tables annuelles et décennales, a été transférée aux municipalités, le maire devenant officier d’état civil.
A partir de 1804, les mentions marginales apparaissent sur les registres. Ce sont des annotations portées en marge des actes pour signaler toute modification de l’état civil de la personne : mariage, divorce, reconnaissance, adoption, décès…. Ces éléments d’information sont d’une grande importance dans la recherche généalogique.
Les décrets de 1792 imposaient le dépôt par la municipalité des doubles des registres aux greffes des tribunaux. Il existe donc aujourd’hui deux collections de registres d’état civil :

Voilà pourquoi les Archives départementales conservent une collection complète de tous les registres paroissiaux et de tous les registres d’état civil de plus de cent ans pour toutes les communes des Bouches-du-Rhône, et souvent la deuxième collection, dite communale. A noter que les registres des deux collections, surtout pour les périodes les plus anciennes, sont rarement des copies conformes et qu’on a tout intérêt à les solliciter toutes deux pour combler leurs lacunes respectives. D’où l’intérêt de consulter le répertoire de l’état civil des Bouches-du-Rhône.

les transcriptions

Ce sont les actes de l’état civil inscrits dans des registres hors du délai légal des trois jours (par exemple pour des Français vivant à l’étranger), ou des jugements d’adoption reproduits sous une forme particulière dans un registre d'état civil, afin d’en organiser la publicité ou de créer un acte d’état civil.
Pour la ville de Marseille, il existe, à partir de 1833, des registres spécifiques de transcriptions et comportant :

Dans les autres communes du département, les transcriptions ne sont pas isolées et figurent, dans les registres de l’état civil, entre deux actes ordinaires.

Voir aussi

Le répertoire de l'état civil des Bouches-du-Rhône (fichier .doc11268 Kb)

Microfilms de l'état civil des Bouches-du-Rhône (1903-1942) (fichier .xls310 Kb)

Comment retrouver un acte ?

Pour retrouver un acte, il faut connaître sa date et la commune ou la paroisse dans laquelle il a été établi.
Pour retrouver la date précise d’un acte, vous disposez de tables par ordre alphabétique des noms. Les tables décennales de l’état civil sont très fiables. Les tables des registres paroissiaux, souvent annuelles, moins sûres, sont aussi d’un maniement moins aisé.
Tous ces documents ont été numérisés et se retrouvent dans la base numérique "Etat civil".

Voir aussi

Le répertoire de l'état civil des Bouches-du-Rhône (fichier .doc11268 Kb)

Microfilms de l'état civil des Bouches-du-Rhône (1903-1942) (fichier .xls310 Kb)

Pour aller plus loin

les registres de catholicité

Les paroisses ont continué après 1792 à tenir des registres de baptêmes, bénédictions nuptiales et sépultures, qu’on appelle des registres de catholicité. Pour les catholiques, ces registres peuvent compléter l’information présente dans les registres d’état civil. Certains de ces registres ont été déposés aux Archives départementales.

Pour accéder aux registres de catholicité qui n’ont pas été déposés aux Archives départementales, il convient de s’adresser

les dépouillements des cercles généalogiques

Des cercles généalogiques ont entrepris, à partir de la fin des années 1970, de réaliser des dépouillements systématiques des registres paroissiaux des deux collections (mariages, baptêmes), mais également des minutiers notariaux (mariages, testaments, inventaires…). Les relevés informatisés qu’ils ont ensuite édités à partir de ces dépouillements peuvent grandement faciliter la recherche. Ils sont en libre accès dans les deux salles de lecture des Archives départementales.

les Tables de Boisgelin

Le marquis de Boisgelin a constitué une collection de résumés d’actes d’état civil intéressant les membres des familles aristocratiques, classés chronologiquement. Ces tables rassemblent 48 volumes dont chacun comporte une table alphabétique des noms cités. Elles traitent :

le fichier de l’abbé Requin

L’abbé Requin a constitué un fichier d’actes passés devant notaire à Aix, au Moyen Age (XVe- XVIe siècles), suivant trois thématiques (métiers, familles et topographie).

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