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Archives des hôpitaux déposées

Sommaire

Présentation

Dernière mise à jour septembre 2016

 

Les archives des établissements hospitaliers publics constituent en France une catégorie à part, bien que soumise au contrôle scientifique et technique de l’administration des archives. Il existe pour elles une réglementation propre qui s'applique à tous les types d'hôpitaux (communaux ou intercommunaux, spécialisés, universitaires, militaires, etc.), qu’ils relèvent de l'Etat ou des collectivités locales.
Ce sont les règlements interministériels de novembre 1944 et de mars 1968, qui ont adopté des mesures obligatoires de conservation parmi lesquelles le classement et le répertoriage des documents conformément au cadre de classement édicté en 1854, la possibilité de déposer les archives de plus de 100 ans aux Archives départementales ou communales, le dépôt d'office en cas de mauvaise conservation dûment constatée. Les archives historiques des établissements privés d’hospitalisation concourant au service public hospitalier peuvent également être proposées en dépôt aux Archives départementales, qui ne sont cependant pas tenues de les recevoir.
Les Archives départementales des Bouches-du-Rhône conservent dans la série HD (ou H-Dépôt) des fonds d’archives hospitalières d’Ancien Régime en nombre significatif. Ils concernent les établissements les plus importants de Marseille (l'Hôtel-Dieu 6 HD, dont les plans furent élaborés par Jules Hardouin-Mansart, ou l'Hospice des Insensés 13 HD, ancien nom de l'hôpital de la Timone), d’Aix (19 fonds) et d’autres localités du département : Allauch, Cassis, Rognes, Aubagne, les Baux, Maussane, Saint-Cannat et Tarascon. Pour les hôpitaux post-révolutionnaires, les dépôts sont moins nombreux et moins importants, à la notable exception de Marseille. Au total, on dénombre 44 fonds d'hôpitaux, qui constituent un ensemble archivistique d'une très grande richesse et qui permettent des recherches sur la longue durée, la fondation de certains établissements remontant à la fin du XIIIe siècle (Hôpital du Saint-Esprit 1 HD, 1188).
Il ne faut cependant pas imaginer les hôpitaux anciens comme nos centres hospitaliers modernes. Au Moyen Age, l'hôpital recevait non seulement des malades, mais exerçait toutes les formes de l'assistance, servant bien plus d'asile que d'établissements de soins. Hôtellerie pour les pèlerins et les voyageurs, orphelinat pour les enfants abandonnés, soupe populaire pour les pauvres, prêteur sur gages, l'hôpital était tout cela et, par surcroît, le refuge des malades nécessiteux, puis, à partir du XVIIe siècle, le lieu où les pouvoirs publics tentaient de regrouper chômeurs et mendiants.
Le service médical, quant à lui, était assuré par le ou les médecins appointés par la ville pour les pauvres, qu'ils soient hospitalisés ou non. Ces médecins exerçaient leur charge à tour de rôle, chacun pendant trois mois. Chaque année, la ville nommait également deux chirurgiens-barbiers qui étaient plus des auxiliaires de médecine chargés de procéder aux pansements, les progrès de la chirurgie ne s’amorçant réellement qu’à la fin du XVIIe siècle. Peu à peu, cependant, une spécialisation médicale s'était faite pour certains établissements, tenant compte en particulier des intentions du ou des fondateurs qui désiraient secourir telle ou telle catégorie de la population. Ainsi l'hôpital Saint-Lazare à Marseille était-il destiné à soigner les lépreux.

Carte postale représentant l'ancien Hospice de la Charité

Marseille. L'ancien Hospice de la Charité.
(Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 6 fi 4224).

 


 

L'origine et la gestion des hôpitaux étaient dues la plupart du temps à l'initiative privée, soit d'un individu soit d'un petit groupe qui contribuaient à financer l'établissement. Inspirées par la charité chrétienne, ces oeuvres n'étaient par ailleurs pas systématiquement constituées par une congrégation religieuse ni obligatoirement gérées par des ecclésiastiques. Presque toujours des recteurs laïcs en assuraient la direction et engageaient le personnel aux frais de l'oeuvre. Les ressources de l'hôpital, enfin, provenaient surtout des revenus des biens fonciers donnés ou légués.
La Révolution n'apporta guère de bouleversements dans l’organisation des hôpitaux, si ce n’est que les biens immeubles des établissements hospitaliers furent mis en vente par application des lois sur les biens nationaux. La loi du 7 frimaire an V (27 novembre 1796) créa les bureaux de bienfaisance et, en 1798, les services hospitaliers de Marseille furent réorganisés et placés sous l’autorité d'une commission administrative des Hospices civils, composée du maire de la ville, de membres élus par le conseil municipal et de membres nommés par le préfet.
Les hôpitaux furent laïcisés en 1904 en vertu de la loi sur les congrégations religieuses.

Le cadre de classement des Archives hospitalières, établi en 1854 et rénové en 1944, est séparé en deux parties distinctes :

les archives anciennes antérieures à 1790 :

A : Actes de fondation de l'établissement. Privilèges. Cartulaires.
B : Titres de propriété.
C : Matières ecclésiastiques (chapelle, aumônerie, cimetière, nécrologes …).
D : Inventaires (instructions et autres pièces relatives au dépôt des archives, catalogue de la bibliothèque …).
E : Administration de l'établissement.
F : Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel hospitalier.
G : Institutions succursales de l'établissement, ancien bureau des pauvres, dépôt de mendicité.
H : Divers (papiers et correspondance diverses).

les archives modernes postérieures à 1790 :

J : Réglementation générale  et locale.
K : Personnel. Commissions administratives.
L : Administration générale.
M : Financement.
N : Capital. Immobilisation (capital immobilier).
O : Travaux et matériel.
P : Economat.
Q : Population (malades hospitalisés).
R : Archives médicales.
S : Aumônerie.
T : Bibliothèque administrative et médicale. Bibliothèque des malades.
U : Services des archives.
Z : Divers (papiers et objets laissés par les décédés).

Les fonds

Voir aussi

Liste des archives hospitalières disponibles aux AD 13 (fichier .doc76 Kb)

Composition et intérêt des fonds

Carte postale représentant le dortoir de l'Hospice des Dames du Calvaire à Marseille

Marseille. Hospice des Dames du Calvaire. Dortoir Saint-François.
(Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 6 fi 4435).
L'intérêt et la richesse des fonds des établissements hospitaliers et charitables reposent sur leur ancienneté, leur nombre, leur variété due à la double mission de l'époque : médicale mais surtout sociale. Les actes de fondation, les règlements généraux, les dossiers du personnel, les registres de délibérations des commissions administratives, les recettes et les dépenses ainsi que les entrées et sorties des malades et les inventaires du mobilier autorisent non seulement des recherches sur l'histoire médicale, charitable et religieuse mais constituent également une source indispensable pour une multitude de domaines insoupçonnés comme l'économie ou la démographie. Ce matériau archivistique unique témoigne également des conditions d’existence des indigents, des malades mentaux ou encore des prostituées.
On retrouve dans la plupart des fonds d’hôpitaux déposés aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône les grandes rubriques réglementaires du cadre de classement. La série A, consacrée aux actes de fondation de l'établissement, permet de replacer l'histoire de l'hôpital dans son contexte ; la série B généralement beaucoup plus riche, regroupe titres de propriétés, actes d'achat, de vente, baux, états des biens et pièces de procès relatifs aux successions, donations ou testaments.
La série C est consacrée aux documents religieux. Y sont placés les actes de fondations de messes et de chapellenies, les documents qui se rapportent aux offices et aux cimetières. On y trouve également les nécrologes et les obituaires .
Une des parties les plus intéressantes des fonds hospitaliers est constituée par la série E, qui regroupe les documents relatifs à l'administration de l'hôpital. On y trouve les registres de délibérations, les statuts de l’établissement, les nominations des administrateurs et employés, la comptabilité, divers mémoires sur la vie intérieure et les dossiers relatifs aux édifices, au mobilier ou aux fournitures.
La série F permet d'étudier la démographie de l'établissement à partir des registres d'entrée et de sortie des malades, des enfants ou des pauvres. D'autres dossiers autorisent des études sur les bâtards, les nourrices, les orphelins, le personnel hospitalier, les médecins ou encore les apothicaires.
Les archives postérieures à 1790 sont de même nature jusqu'à une époque avancée dans le courant du XIXe siècle. Elles deviennent plus abondantes au fur et à mesure de l'accroissement de la gestion hospitalière, des progrès de la médecine et de l'assistance aux plus démunis. Signalons ainsi l'exceptionnelle richesse des archives des hôpitaux consacrées à l’enfance abandonnée. L’Hôtel-Dieu (6 HD 1-467) et le fonds de l'hôpital des Enfants Abandonnés (45 HD 1-140) détiennent des registres sur les orphelins ou sur les enfants placés en nourrice de la fin du XVIIIe siècle jusqu’à nos jours.

Sources complémentaires

Série C Administrations provinciales (1536-1791)

 

Série G Clergé régulier (IXe-XVIIIe siècles)

 

Série H Clergé séculier (IXe-XVIIIe siècles)

 

Série L Administrations et tribunaux de l’époque révolutionnaire (1790-1800).

Série E Seigneuries, communes, familles, état civil, notaires (Xe-XXe siècles)

Série M Administration générale du département (1800-1940)

Série N Administration et comptabilité départementales (1800-1940)

 

Série O Administration et comptabilité communales (1800-1940)

 

Série Q Domaines, Enregistrement, Hypothèques (XVIIIe-XXe siècles).

Série R Affaires militaires et organismes de temps de guerre (1800-1940).

Série X Hôpitaux et assistance (1800-1960).

Série Z Sous-préfectures (1800-1940).

Série W Versements contemporains (après 1940)

Se reporter à la base Clara, recherche "simple fonds", index "Tous sujet", voir :

 

Etudes de référence

GUT (Ch.), HILDESHEIMER (F.), L'assistance hospitalière en France, Paris, Publisud, 1992.
Gamma 4457 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

GUTTON (J.-P.), Guide du chercheur en histoire de la protection sociale, Paris, 1997, 2 volumes.
Gamma 5631/1-2 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

IMBERT (J.), Histoire des hôpitaux, Toulouse, Privat, 1982.
Beta 927 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

KERIMEL DE KERVENO (E.), Les reclus du dépôt départemental de mendicité des Bouches-du-Rhône, 1811-1819, 1850-1902, mémoire de maîtrise, Université de Provence, 2002.
8 J 423 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

VILLARD (M.), Des hôpitaux de Marseille, extrait de la revue Marseille, n°122, 1980.
Delta 8321 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

Informations complémentaires

>> Association des Amis du Patrimoine médical de Marseille

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