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Les districts

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Présentation

Dernière mise à jour août 2012


 

Mis en place au cours de l'été 1790, le district constituait le deuxième échelon de la hiérarchie administrative après le département. Dans les Bouches-du-Rhône, il existait cinq districts : Aix, Arles, Marseille, Salon - Martigues et Tarascon. Leur organisation était calquée sur celle du département : un conseil délibératif de douze membres dont émanait une commission exécutive de quatre membres, appelée Directoire et qui détenait toute la charge de l'administration.
Les districts étaient responsables de la répartition des impôts entre les communes et de la vente des biens nationaux décidée par la loi du 14 mai 1790.
Instruments de la décentralisation locale en 1790 et 1791, les districts devinrent en l'an II le relais de la centralisation jacobine au détriment du département suspecté de sympathie fédéraliste. Ils étaient désormais chargés de la surveillance de l'exécution des lois, des mesures de sûreté générale et de salut public. Discrédités par les excès de la Terreur, ils furent supprimés en l'an III et remplacés par des municipalités de cantons.

Le fonds

Composition et intérêt du fonds

Les fonds des cinq districts présentent les mêmes divisions de classement et les mêmes types de documents que le fonds du département : délibérations et correspondance, administration générale et police, comptabilité des anciennes administrations et du district, administration et comptabilité communale, finances, affaires militaires et marine, instruction publique, justice, culte et clergé, hôpitaux et assistance, prisons et varia.
Les archives des districts, notamment celles consacrées au district d'Aix et à celui de Marseille, constituent le volet le plus important de l'ensemble du fonds révolutionnaire. Ces documents sont d'un intérêt historique essentiel pour la compréhension de l'épisode révolutionnaire en Provence. De l'an II jusqu'à leur suppression par la Constitution de l'an III, les cinq districts avaient en effet supplanté le directoire du département et traitaient toutes les affaires politiques, militaires, économiques et administratives de leurs ressorts.

Les instruments de recherche


Retrouvez certains instruments de recherche de la série L numérisés dans la base de données Clara.

Sources complémentaires

Série M Administration générale du département (1800-1940)

Série K Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1940)

Série Z Sous-préfecture (1800-1940)

Série E Seigneuries, communes, familles, état civil, notaires (Xe- XXe siècles)

Série W Versements contemporains (après 1940)

Etudes de référence

ARRIZOLI (A.), Le chef-lieu du département des Bouches-du-Rhône, Aix-en-Provence, 1901.
Delta 35 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

BONIN (S.), LANGLOIS (Cl.) [dir.], Atlas de la Révolution française, Paris, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 1988-1997, 11 volumes.
Alpha 505/1-11 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

CAROZ, (Ch.), L'administration du département des Bouches-du-Rhône sous la Révolution, 1790-1795, Diplôme d'Etudes Supérieures, Aix-en-Provence, 1933.
8 F 14 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

MASSON (P.), [dir.], Les Bouches-du-Rhône. Encyclopédie départementale. Tome V : La vie politique et administrative, Marseille, 1929.
Lambda 39/5 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).


BADET (C.), BERTRAND (R.), COUSIN (B.), SANTONI (P.), Guide des sources régionales pour l'histoire de la Révolution française : Alpes de Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse. Commission scientifique régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le Bicentenaire de la Révolution française, Université de Provence, 1987.
Gamma 3333 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).


SANTONI (P.), Le pouvoir et ses logements : département et districts à Aix et à Marseille, 1790-1811 in Marseille face au(x) pouvoir(s). Actes du colloque, 4 et 5 février 2000. Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 2002.
Beta 2748 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

Voir aussi

>> L'administration départementale

>> Les municipalités de canton

>> Les comités de surveillance des communes

>> Les sociétés populaires

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