Archives départementales des Bouches-du-Rhône

L'Histoire continue…

Consulter la liste des raccourcis clavier

Des clefs pour la recherche

Base de données | Etat civil | Archives en ligne

Archives en ligne

Sommaire

Les documents figurés : présentation de la base

Lien vers le site externe 'Accéder aux documents figurés'

Attention : la connexion au serveur internet est interrompue le dimanche de 22h15 à 1h pour cause de maintenance informatique.

Le manuel d'utilisation du nouvel outil de visualisation est disponible et téléchargeable ci-dessous, rubrique "Voir aussi".

Près de 8000 documents iconographiques numérisés vous sont proposés. Cette collection rassemble un grand nombre de pièces remarquables :

dessins, gravures, cartes et plans dont les plus anciens datent du XIVe siécle,
cartes postales anciennes et plaques de verre ;
albums de photographies comme celles d’Adolphe Terris, montrant Marseille en chantier sous le Second Empire ;
photographies d'Henri Moiroud, photographe de plateau des studios Marcel Pagnol ;
dessins de Joseph-Martin Marchand réalisés pendant ou juste après la Révolution Française et ayant trait aux sujets les plus variés : paysages, monuments, animaux, plantes ...

La recherche de documents s’effectue de manière intuitive à partir d’un ou du croisement de trois critères :

La cote du document
Le type de document (carte, plan, document photographique…)
La thématique : un index Tous sujets vous permet de saisir un lieu, un thème, un nom de personne…

Ainsi par exemple, tapez port Cassis si vous cherchez des références concernant le port de Cassis. Vous pouvez affiner votre recherche en sélectionnant un type de document particulier, par exemple document photographique.

Voir aussi

Manuel d'utilisation de l'outil de visualisation (fichier .pdf 1361 Kb)

Le cadastre : présentation de la base et méthodes de recherche

>> Lien vers le site externe 'Accéder aux documents du cadastre napoléonien'

Attention la connexion au serveur internet est interrompue le dimanche de 22h15 à 1h pour cause de maintenance.

Le manuel d'utilisation du nouvel outil de visualisation est disponible et téléchargeable ci-dessous, rubrique "Voir aussi".

Le cadastre existe en France depuis une loi impériale de 1807.
Sa fonction initiale – qui reste fondamentale – consiste à doter l’administration des contributions directes d’un outil fiable et rationnel pour répartir l’impôt entre les contribuables dans un système fiscal qui repose alors essentiellement sur la propriété foncière et immobilière. Sur le plan documentaire, le cadastre dit " napoléonien " (par opposition au cadastre rénové, constitué à partir de 1930), juxtapose :

une documentation figurée (ou graphique) : les plans cadastraux, où l’on distingue les tableaux d’assemblage et les feuilles parcellaires, les uns et les autres déjà numérisés ;
une documentation dite " littérale " qui articule deux types de registres :
les états de section : considérés comme la légende des plans, ils présentent par ordre croissant et pour chacune des " sections " entre lesquelles le territoire communal a été divisé, la liste des parcelles qui la composent ainsi que divers renseignements liés à celles-ci : nom et adresse des propriétaires, nature des propriétés (terre cultivée, pré, bois, maison d’habitation, bâtiment d’exploitation, fabrique, etc.).
Les matrices cadastrales : ces registres indiquent pour chaque contribuable la liste des propriétés, bâties ou non bâties, au titre desquelles il est imposable. Pour faciliter l’exploitation des matrices et la consultation – qui en dérive – des états de section, nonobstant les mutations de propriété, les matrices sont complétées par des répertoires alphabétiques des propriétaires (et/ou contribuables), qui se trouvent indifféremment en-tête ou à la fin des registres, voire dans des registres à part.

Attention :
les états de section sont parfois dénommés " tableaux indicatifs des propriétés".
Certains états de section, notamment les plus anciens, groupent les propriétés par nature de culture, la numérotation – discontinue – se faisant à l’intérieur de chaque catégorie.
Certains registres marseillais, qui présentent un classement des parcelles par rues, sont intitulés " tableaux indicatifs par rues ".

Présentation du contenu de la base

Les documents numérisés du cadastre napoléonien accessibles en ligne concernent toutes les communes du département des Bouches-du-Rhône. Ont été numérisés les plans et répertoires alphabétiques ou tables : ils permettent de repérer plus facilement les feuilles nominatives établies pour chaque contribuable, qui figurent dans les matrices cadastrales et qui, elles, n’ont pas été numérisées.
La numérisation a porté au total sur plus de 3000 documents, soit environ 85 000 vues (dont 2300 pour les plans), chaque image reproduisant une page entière de registre ou la totalité d’un plan.
La base numérisée du cadastre napoléonien des Bouches-du-Rhône accessible en ligne permet de consulter six types de documents :

les plans cadastraux,
les états de section ,
les états-balances ,
les tableaux indicatifs par rues ,
les tables alphabétiques de propriétaires ,
les tables alphabétiques des propriétés bâties ,
les tables alphabétiques des propriétés non bâties .

Les plans cadastraux :

Sont accessibles en ligne environ 2300 plans (tableaux d’assemblage et feuilles de section) soit l’intégralité des plans levés entre 1809 et 1838 dans les Bouches-du-Rhône, conformément à la loi du 15 septembre 1807.

Les états de section

Sont accessibles en ligne tous les registres des états de section qui ont été dressés entre 1813 et 1838 ; s’y ajoutent les états de section réalisés entre 1880 et 1951 pour les 8 localités qui sont devenues, dans l’intervalle, des communes de plein exercice : La Bouilladisse, Cadolive, Sausset-les-Pins, Plan d’Orgon, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Etienne-du-Grès, Plan-de-Cuques et Coudoux.

Les états-balances

Sont accessibles en ligne tous les états-balances, tables de concordance qui ont été dressées lors de la création des nouvelles matrices cadastrales des propriétés bâties en 1882.

Les tableaux indicatifs par rues

Sont accessibles en ligne, pour la ville de Marseille, uniquement, des registres qui remplissent la même fonction que les états de section et qui présentent un classement des parcelles par rues. Dénommés tableaux indicatifs par rues , datant de 1827, ils concernent exclusivement les sections anciennes A, B, C, D, E, J, K, L, M, R, S, T, U, V et X.

Les répertoires alphabétiques :

- sont accessibles en ligne les premières tables alphabétiques de propriétaires de propriétés bâties et non bâties, qui ont été dressées à partir de 1818 et actualisées jusqu’en 1914 dans toutes les communes du département ; ces répertoires donnent la référence du folio (ou n° de page) où figurent les informations concernant un contribuable, dans la première série des matrices cadastrales (registres communs pour les propriétés bâties et non bâties) ;

- est accessible en ligne une seconde série de tables alphabétiques de propriétaires : elle comprend d’une part des tables alphabétiques des propriétés bâties , dressées conjointement avec les nouvelles matrices cadastrales des propriétés bâties créées à partir de 1882 puis refondues en 1910, et d’autre part des tables alphabétiques des propriétés non bâties , dressées conjointement avec les nouvelles matrices cadastrales des propriétés non bâties créées à partir de 1914.

Présentation de l’application

L’écran d’accueil vous propose plusieurs modes d’accès aux documents numérisés :

par la cote du document,
par le nom de la commune,
par la typologie documentaire.

Pour interroger par la cote du document, il est nécessaire d’avoir précédemment repéré la cote dans un instrument de recherche.
Si vous souhaitez consulter un type de document particulier pour une commune déterminée, vous avez intérêt à faire une interrogation croisée sur les critères Commune et Typologie.
Si vous souhaitez visualiser l’ensemble des documents associés à une commune ou à une typologie documentaire particulière, interrogez, selon votre choix, sur le critère Commune ou sur le critère Typologie.
Quel que soit le mode d’interrogation choisi, vous verrez s’afficher un tableau référençant le ou les documents répondant à vos critères d’interrogation. Il ne vous restera plus qu’à sélectionner le ou les documents qui vous semblent correspondre le plus précisément à votre recherche et à visionner les images qui lui ou qui leur sont associées.

Cas particulier : pour les registres d’états de section , des lots d’images ont été constitués, permettant de consulter isolément chaque partie du registre correspondant à une section précise.
Par exemple, pour le registre d’état de section de 1824 de la commune de Saint-Paul-lez-Durance, coté P 4 1405, vous pouvez visualiser individuellement l’une des réponses correspondant aux 5 sections contenues dans le document original :
1er lot d’images : section A, La Durance
2e lot d’images : section B, Carsy
3e lot d’images : section C, Garagoby
4e lot d'images : section D, Les Escaïres
5e lot d’images : section E, Village.

Comment conduire une recherche cadastrale

La méthode à suivre pour faire aboutir une recherche dans le cadastre numérisé est très voisine de celle qui est préconisée pour les documents originaux du cadastre napoléonien, consultable dans les salles de lecture des Archives départementales des Bouches-du-Rhône :

1ère étape : retrouver le numéro de la parcelle :

Après avoir sélectionné la commune sur laquelle porte votre recherche puis la valeur Plan dans le champ TYPOLOGIE, vous verrez s’afficher un tableau de résultats dressant la liste de tous les plans cadastraux de la commune sélectionnée.
Si vous connaissez la feuille de section qui vous intéresse, il ne vous reste plus qu’à l’afficher.
Dans le cas contraire, commencez par visionner le tableau d’assemblage qui représente la commune dans son ensemble avec les délimitations des sections : vous repérerez ainsi celle où se situe la parcelle dont vous avez besoin de retrouver le numéro.

2e étape : retrouver le nom du propriétaire lié à une parcelle :

Si vous possédez le numéro d’une parcelle et que vous connaissez aussi le nom et la lettre de la section dans laquelle elle figure, vous pouvez rechercher le nom de son propriétaire dans les registres d’états de section.
Après avoir sélectionné la commune sur laquelle porte votre recherche et sélectionné la valeur Etat de section s’afficher un tableau de résultats vous permettant de choisir et de visionner les images correspondant à la section concernée.
Nota bene : si votre recherche porte sur un propriétaire marseillais, vous pourrez la conduire en sélectionnant dans le champ TYPOLOGIE soit la valeur Etat de section soit la valeur Tableau indicatif par rue ; en effet comme expliqué plus haut, ces 2 séries de registres établissent, l’une comme l’autre pour la seule ville de Marseille, la correspondance entre les biens immobiliers et les propriétaires (ou contribuables).

3e étape : retrouver la référence de la fiche nominative d’un propriétaire :

Si vous ne connaissez pas le nom du propriétaire, vous devrez d’abord rechercher cette information en parcourant les deux premières étapes décrites ci-dessus.
Si vous connaissez le nom du propriétaire ainsi que le nom et la lettre de la section dans laquelle figure la parcelle qui vous intéresse, il vous reste à retrouver le numéro de folio ou de case de la matrice cadastrale auquel est associé son nom dans les différents répertoires existants : tables alphabétiques de propriétaires , tables alphabétiques des propriétés bâties , ou encore tables alphabétiques des propriétés non bâties , ou encore états-balances.
Après avoir sélectionné la commune sur laquelle porte votre recherche et sélectionné un type de document dans le champ TYPOLOGIE, vous verrez s’afficher un tableau de résultats permettant de choisir et de visionner les images correspondant à la section concernée : vous trouverez ainsi la référence du folio ou de la page de la matrice cadastrale où figurent les informations concernant le propriétaire de la parcelle qui vous intéresse.

Pour prendre connaissance de ces informations, il vous faudra vous rendre dans le centre des Archives départementales des Bouches-du-Rhône où sont conservées les matrices :

centre d’Aix pour le cadastre des communes de l’arrondissement d’Aix ;
centre de Marseille (Archives et Bibliothèques départementales Gaston Defferre) pour le cadastre des communes des arrondissements de Marseille, Arles et Istres.

Dans la salle de lecture du centre d’archives, il ne vous restera plus qu’à commander la matrice par sa cote (repérable dans la bibliothèque des instruments de recherche en libre accès ou dans la base de données documentaire CLARA LORIS), et à la consulter en vous reportant au numéro de folio ou de case où figure la fiche nominative du propriétaire.

Attention la connexion au serveur internet est interrompue le dimanche de 22h15 à 1h pour cause de maintenance.

Le manuel d'utilisation du nouvel outil de visualisation est disponible et téléchargeable ci-dessous, rubrique "Voir aussi".

Attention : conformément aux préconisations de la Commission nationale Informatique et Liberté (CNIL), les listes nominatives de moins de 75 ans, en pratique celles établies entre 1936 et 1968, ne sont pas accessibles en ligne ; leur version numérisée pourra cependant être consultée dans les salles de lecture des Archives départementales, à Marseille et à Aix.

Présentation des documents

L’opération quinquennale de dénombrement (recensement) de la population est organisée par l’État dans chaque département depuis le premier tiers du XIXe siècle et a donné lieu à la production de deux ensembles documentaires distincts : d’une part, des documents administratifs de portée organisationnelle et statistique (récapitulatifs généraux, tableaux d’inscriptions en bloc, circulaires ministérielles, etc.), d’autre part des listes nominatives.
Aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône, la série organique des listes nominatives commence en 1836 et se poursuit jusqu’en 1968, non sans lacunes pour certaines communes, notamment pour Marseille après 1945 (à partir du recensement de 1946, la constitution de listes nominatives n’est plus obligatoire. Les petites communes ont généralement poursuivi leur élaboration jusqu’en 1975 alors que, dans la plupart des grandes villes, elles ont cessé d’être établies). Il s’agit des listes réunies puis versées par la préfecture ; normalement un autre exemplaire figure dans les archives municipales de chaque commune du département.
Présentée sous forme de tableau, une liste nominative de dénombrement de population donne les noms des personnes recensées, non pas dans l’ordre alphabétique des habitants de la commune considérée, mais en suivant l’ordre topographique des lieux successivement visités par l’agent recenseur : le bourg puis les écarts (hameaux) pour un village, et, pour une ville, quartier par quartier, rue par rue et immeuble par immeuble.
En plus du nom, du prénom, de la date et du lieu de naissance de chaque personne recensée, la liste fournit des informations à caractère familial, économique et sociologique : lien de parenté avec le chef de famille (enfant ou conjoint), profession, nationalité, éventuellement religion et état de santé.
L’agencement des listes nominatives de Marseille présente un degré supérieur de complexité. Le territoire couvert par chacune d’elles correspond en effet au ressort d’un bureau de vote, lequel a éminemment varié, en liaison avec l’augmentation constante du nombre des bureaux. Suite aux différents découpages du territoire communal opérés en 1802, 1886 et 1901 (arrêté du 17 frimaire an X (1802), loi du 13 juillet 1886, loi du 19 juin 1901) les noms et numéros des bureaux de vote (ou « section ») et des cantons évoluent également au cours du temps.
Pour contourner cette difficulté, la numérisation des listes nominatives marseillaises s’est accompagnée de leur indexation au nom et au type de voie (rue, boulevard, place, traverse, etc.) : aussi, pour faciliter la recherche, un index toponyme a-t-il été constitué dont la consultation est vivement recommandée.

Présentation du contenu de la base

Les listes nominatives des dénombrements de population numérisées sont celles réunies par la Préfecture et versées aux Archives départementales. Elles couvrent la période 1836-1968 et concernent toutes les communes des Bouches-du-Rhône.

Rappel : conformément aux préconisations de la Commission nationale Informatique et Liberté (CNIL), les listes nominatives de moins de 75 ans, en pratique celles établies entre 1936 et 1968, ne sont pas accessibles en ligne ; leur version numérisée pourra cependant être consultée dans les salles de lecture des Archives départementales, à Marseille et à Aix.

La numérisation a porté au total sur plus de 470 registres, soit près de 311 000 images en mode « mono page » (1 page de registre = 1 fichier numérique).
La série organique des listes nominatives conservées aux Archives départementales présente malheureusement des lacunes et ne couvre qu’exceptionnellement les 21 recensements opérés entre 1836 et 1968. La consultation en parallèle des fonds d’archives communales reste donc une nécessité.
Les cahiers ou registres physiques des dénombrements de population se subdivisent en deux sous-ensembles :

d’une part les tableaux de recensements, qui sont les listes nominatives à proprement parler ;
d’autre part les tableaux récapitulatifs , qui présentent des informations générales sur l’opération de recensement (rappel de certains articles de la loi, indication du ressort géographique ou administratif recensé, et présentation de données statistiques calculées sur la base des listes nominatives).

Présentation de l'application

La recherche ne s’effectue pas à partir d’une cote de registre mais par le croisement de deux critères principaux :

le nom de la commune ; ;
la date du recensement.

Pour Marseille, Aix-en-Provence et Arles, les trois plus grandes villes du département, des critères supplémentaires facilitent ou permettent d’approfondir la recherche :

pour les villes d’Aix-en-Provence et d’Arles : le territoire, la typologie ;
pour la ville de Marseille : la typologie, le nom et numéro d’arrondissement puis de canton, le nom et numéro du bureau de vote ou de la section, et le toponyme.

UNIQUEMENT POUR LA VILLE DE MARSEILLE
La recherche à partir de l’index « toponyme des noms de voies ou lieux-dits (rue, boulevard, place, traverse, etc.) permet d’accéder directement aux images des feuilles de la liste nominative qui concernent une adresse précise. Plus de 8800 noms de lieux sont ainsi disponibles à la recherche.

IMPORTANT : Les informations descriptives associées aux images (indexation) reflètent les noms et découpages administratifs des époques considérées, ainsi que leur évolution au cours des XIXe et XXe siècles. C’est pourquoi le résultat ne peut être garanti quand l’exploitation des index de recherche, territoire, nom et numéro d’arrondissement puis de canton, nom et numéro du bureau de vote ou de la section et toponyme, se base sur la seule utilisation des noms de lieu actuellement employés.

Cas particulier de Marseille

1 - L’application des nouveaux découpages électoraux, prévus par les textes législatifs, n’a pas toujours été effective dès l’année de leur publication. Ainsi, les listes nominatives des recensements de 1886 et de 1891 ne prennent-ils pas en compte les nouvelles divisions et continuent d’utiliser les noms et numéros des cantons et bureaux de vote ou sections des recensements précédents. L’indexation retenue dans la base de données reflète cette particularité : loi du 13 juillet 1886 appliquée à partir du recensement de 1891, loi du 19 juin 1901 appliquée à partir du recensement de 1906. 2 - Concernant les noms et numéros des bureaux de vote ou sections : leur nombre a doublé en moins d’un siècle (54 en 1876, 119 en 1931) ; l’attribution d’un numéro à un ressort géographique a également été modifiée au cours du temps ; enfin, le nom associé à un bureau de vote ou à une section d’un même ressort géographique a lui aussi varié.

Cas particulier d'Aix-en-Provence

Des lots d’images ont été constitués, qui permettent de consulter isolément les images de chaque partie du territoire communal repérées lors d’un recensement, soit les subdivisions territoriales suivantes : - Agglomération - Les Milles - Luynes - Puyricard - Terroir

Cas particulier d'Arles

1 - Les subdivisions territoriales du centre urbain de la commune se calquent à la fois sur les délimitations de l’administration cadastrale et sur les délimitations des ressorts électoraux.
2 - Concernant les territoires extérieurs au centre urbain, la terminologie employée reflète l’évolution urbanistique de la commune. On voit ainsi apparaître les termes de « faubourgs », « banlieue », ainsi que les noms des différents quartiers du terroir arlésien, avant leur progressive disparition et leur intégration dans le territoire de la ville, qui a, elle aussi, subi des modifications géographiques et toponymiques.