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Archives des hôpitaux déposées

Sommaire

Présentation

Dernière mise à jour septembre 2016

 

Les archives des établissements hospitaliers publics constituent en France une catégorie à part, bien que soumise au contrôle scientifique et technique de l’administration des archives. Il existe pour elles une réglementation propre qui s'applique à tous les types d'hôpitaux (communaux ou intercommunaux, spécialisés, universitaires, militaires, etc.), qu’ils relèvent de l'Etat ou des collectivités locales.
Ce sont les règlements interministériels de novembre 1944 et de mars 1968, qui ont adopté des mesures obligatoires de conservation parmi lesquelles le classement et le répertoriage des documents conformément au cadre de classement édicté en 1854, la possibilité de déposer les archives de plus de 100 ans aux Archives départementales ou communales, le dépôt d'office en cas de mauvaise conservation dûment constatée. Les archives historiques des établissements privés d’hospitalisation concourant au service public hospitalier peuvent également être proposées en dépôt aux Archives départementales, qui ne sont cependant pas tenues de les recevoir.
Les Archives départementales des Bouches-du-Rhône conservent dans la série HD (ou H-Dépôt) des fonds d’archives hospitalières d’Ancien Régime en nombre significatif. Ils concernent les établissements les plus importants de Marseille (l'Hôtel-Dieu 6 HD, dont les plans furent élaborés par Jules Hardouin-Mansart, ou l'Hospice des Insensés 13 HD, ancien nom de l'hôpital de la Timone), d’Aix (19 fonds) et d’autres localités du département : Allauch, Cassis, Rognes, Aubagne, les Baux, Maussane, Saint-Cannat et Tarascon. Pour les hôpitaux post-révolutionnaires, les dépôts sont moins nombreux et moins importants, à la notable exception de Marseille. Au total, on dénombre 44 fonds d'hôpitaux, qui constituent un ensemble archivistique d'une très grande richesse et qui permettent des recherches sur la longue durée, la fondation de certains établissements remontant à la fin du XIIIe siècle (Hôpital du Saint-Esprit 1 HD, 1188).
Il ne faut cependant pas imaginer les hôpitaux anciens comme nos centres hospitaliers modernes. Au Moyen Age, l'hôpital recevait non seulement des malades, mais exerçait toutes les formes de l'assistance, servant bien plus d'asile que d'établissements de soins. Hôtellerie pour les pèlerins et les voyageurs, orphelinat pour les enfants abandonnés, soupe populaire pour les pauvres, prêteur sur gages, l'hôpital était tout cela et, par surcroît, le refuge des malades nécessiteux, puis, à partir du XVIIe siècle, le lieu où les pouvoirs publics tentaient de regrouper chômeurs et mendiants.
Le service médical, quant à lui, était assuré par le ou les médecins appointés par la ville pour les pauvres, qu'ils soient hospitalisés ou non. Ces médecins exerçaient leur charge à tour de rôle, chacun pendant trois mois. Chaque année, la ville nommait également deux chirurgiens-barbiers qui étaient plus des auxiliaires de médecine chargés de procéder aux pansements, les progrès de la chirurgie ne s’amorçant réellement qu’à la fin du XVIIe siècle. Peu à peu, cependant, une spécialisation médicale s'était faite pour certains établissements, tenant compte en particulier des intentions du ou des fondateurs qui désiraient secourir telle ou telle catégorie de la population. Ainsi l'hôpital Saint-Lazare à Marseille était-il destiné à soigner les lépreux.

Carte postale représentant l'ancien Hospice de la Charité

Marseille. L'ancien Hospice de la Charité.
(Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 6 fi 4224).

 


 

L'origine et la gestion des hôpitaux étaient dues la plupart du temps à l'initiative privée, soit d'un individu soit d'un petit groupe qui contribuaient à financer l'établissement. Inspirées par la charité chrétienne, ces oeuvres n'étaient par ailleurs pas systématiquement constituées par une congrégation religieuse ni obligatoirement gérées par des ecclésiastiques. Presque toujours des recteurs laïcs en assuraient la direction et engageaient le personnel aux frais de l'oeuvre. Les ressources de l'hôpital, enfin, provenaient surtout des revenus des biens fonciers donnés ou légués.
La Révolution n'apporta guère de bouleversements dans l’organisation des hôpitaux, si ce n’est que les biens immeubles des établissements hospitaliers furent mis en vente par application des lois sur les biens nationaux. La loi du 7 frimaire an V (27 novembre 1796) créa les bureaux de bienfaisance et, en 1798, les services hospitaliers de Marseille furent réorganisés et placés sous l’autorité d'une commission administrative des Hospices civils, composée du maire de la ville, de membres élus par le conseil municipal et de membres nommés par le préfet.
Les hôpitaux furent laïcisés en 1904 en vertu de la loi sur les congrégations religieuses.

Le cadre de classement des Archives hospitalières, établi en 1854 et rénové en 1944, est séparé en deux parties distinctes :

les archives anciennes antérieures à 1790 :

A : Actes de fondation de l'établissement. Privilèges. Cartulaires.
B : Titres de propriété.
C : Matières ecclésiastiques (chapelle, aumônerie, cimetière, nécrologes …).
D : Inventaires (instructions et autres pièces relatives au dépôt des archives, catalogue de la bibliothèque …).
E : Administration de l'établissement.
F : Registres d'entrée et de sortie des malades. Personnel hospitalier.
G : Institutions succursales de l'établissement, ancien bureau des pauvres, dépôt de mendicité.
H : Divers (papiers et correspondance diverses).

les archives modernes postérieures à 1790 :

J : Réglementation générale  et locale.
K : Personnel. Commissions administratives.
L : Administration générale.
M : Financement.
N : Capital. Immobilisation (capital immobilier).
O : Travaux et matériel.
P : Economat.
Q : Population (malades hospitalisés).
R : Archives médicales.
S : Aumônerie.
T : Bibliothèque administrative et médicale. Bibliothèque des malades.
U : Services des archives.
Z : Divers (papiers et objets laissés par les décédés).

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