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Archives des notaires

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Quelques notions pour rechercher dans les documents notariés

On trouve dans les registres de notaires différents types de documents qu'il est nécessaire de définir pour réussir une recherche.

Au Moyen Age, le notaire tenait deux sortes de registres

 

Photographie d'un protocole de notaire

Marseille. Protocole de notaire, 1598
(Archives départementales des Bouches-du-Rhône).

 

Les registres de brèves contenaient donc dans l'ordre chronologique l'ensemble des actes instrumentés alors que les extensoires ne renfermaient que les actes ayant donné lieu à l'établissement d'une grosse, et dans l'ordre où celle-ci avait été établie. Le registre de protocoles ou de brèves, qui offrait par ailleurs la garantie de la succession chronologique, devint aux XIVe et XVe siècles le registre principal et acquit la force probatoire.
On peut rencontrer dans les registres notariés provençaux des brouillards. Ce type de document apparaît vers la fin du XVe siècle et se présentait comme des protocoles sauf que l'ordre chronologique n'y était pas toujours respecté.

Avec la période moderne et la promulgation de l'édit de Villers-Cotterêts en 1539

le pouvoir royal prit une série de mesures destinées à la protection et à la conservation des archives notariales :

Ces répertoires ou rubriques, furent d'abord réalisés par ordre alphabétique des prénoms de l'une des parties, puis par nom des contractants, puis à partir du XIXe siècle, par ordre chronologique des actes avec nom des parties. Au Moyen Age, ces rubriques renvoyaient au numéro de folio (inscrit en chiffre romain), du registre de l'année correspondante. A partir du XIXe siècle, les répertoires renvoient quant à eux, à un numéro d'acte du registre de l'année correspondante. Les rubriques médiévales pouvaient indiquer la nature de l'acte. Cette mention se généralisa dans les répertoires modernes.

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