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Justices de paix et tribunaux d'instance

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Les instruments de recherche

Chaque justice de paix ainsi que les documents des trois tribunaux de police comporte dans le répertoire numérique une introduction qui précise les limites de la juridiction. Pour Marseille, est reproduite une carte générale des cantons de 1887. Le siège du prétoire est indiqué pour les juridictions marseillaises seulement.
Enfin, les caractéristiques du fonds – lacunes, structuration réalisée par le greffier dans l’exercice de ses fonctions – sont brièvement indiqués.
Le sort réservée à l’iconographie est différent d’un fonds à un autre. Il relève, dans le meilleur des cas, du catalogue exhaustif mais peut se borner à de simples indications référentielles.
L’ensemble des fonds bénéficiera d’une introduction générale sur le contenu et les types d’actes rencontrés tant en juridiction civile qu’en simple police.

Pour chaque versement cité dans la rubrique "Les fonds", des répertoires numériques sont disponibles en salle de lecture ou accessibles via la base Clara : Recherche "simple fonds", index "cote" (cote du fonds W), voir "Documents attachés".

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