Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Le tribunal révolutionnaire

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Composition et intérêt du fonds

Le fonds du tribunal révolutionnaire comprend la correspondance des accusateurs publics et les séries complètes des procès-verbaux d’audience et d’interrogatoire ainsi que les minutes des jugements. Les dossiers de procédures font défaut mais les pièces intéressant les accusés sont jointes aux minutes. Les dossiers de la commission militaire de Marseille forment le complément naturel de ce fonds pour les deux mois de pluviôse et nivôse an II, durant lesquels le tribunal révolutionnaire a été suspendu pour modérantisme. La consultation des archives du tribunal révolutionnaire s’impose pour toute recherche sur le mouvement fédéraliste et sur la Terreur à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône.

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