Site du Conseil général des Bouches-du-Rhône (nouvelle fenêtre)

Page d'accueil des archives départementales des Bouches-du-Rhône

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

L'Histoire continue…


Consulter la liste des raccourcis clavier
Voir les services en ligne
Utiliser le moteur de recherche
Voir le contenu de la page
Voir les liens utiles




Revoir le sommaire détaillé
Voir les liens utiles

Les tribunaux des districts

Sommaire

Etudes de référence

Procédure prise par le tribunal du district d'Aix sur les évènements de 1790, Aix-en-Provence : Mouret, 1791.
Gamma 385 (cote bibliothèque Archives départementales, centre de Marseille).

Voir aussi

>> Les districts

>> Le tribunal civil du département

>> Les archives des notaires

Sommaire


Liens utiles

Plan du site  |  Agenda  |  Crédits  |  Plans d'accès  |  Aide  |  Mentions légales  |  Glossaire


Retourner au début de la page
Revoir le sommaire détaillé
Revoir les services en ligne
Utiliser le moteur de recherche
Revoir le contenu de la page
Revoir les liens utiles
Consulter la liste des raccourcis clavier