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Les districts

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Présentation

Dernière mise à jour août 2012


 

Mis en place au cours de l'été 1790, le district constituait le deuxième échelon de la hiérarchie administrative après le département. Dans les Bouches-du-Rhône, il existait cinq districts : Aix, Arles, Marseille, Salon - Martigues et Tarascon. Leur organisation était calquée sur celle du département : un conseil délibératif de douze membres dont émanait une commission exécutive de quatre membres, appelée Directoire et qui détenait toute la charge de l'administration.
Les districts étaient responsables de la répartition des impôts entre les communes et de la vente des biens nationaux décidée par la loi du 14 mai 1790.
Instruments de la décentralisation locale en 1790 et 1791, les districts devinrent en l'an II le relais de la centralisation jacobine au détriment du département suspecté de sympathie fédéraliste. Ils étaient désormais chargés de la surveillance de l'exécution des lois, des mesures de sûreté générale et de salut public. Discrédités par les excès de la Terreur, ils furent supprimés en l'an III et remplacés par des municipalités de cantons.

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