Site du Conseil général des Bouches-du-Rhône (nouvelle fenêtre)

Page d'accueil des archives départementales des Bouches-du-Rhône

Archives départementales des Bouches-du-Rhône

L'Histoire continue…


Consulter la liste des raccourcis clavier
Voir les services en ligne
Utiliser le moteur de recherche
Voir le contenu de la page
Voir les liens utiles




Revoir le sommaire détaillé
Voir les liens utiles

Les Etats de Provence

Sommaire

Présentation

Dernière mise à jour août 2012


 

Sorte de conseil féodal élargi, dont la composition reflétait l’ordre social idéal tel qu’il avait été conçu aux meilleurs moments de l’Empire chrétien d’Occident, les Etats avaient pour fonction d’aider le souverain dans l’administration de son royaume, en lui apportant conseil, mais surtout en lui fournissant des moyens financiers importants dans les moments de grandes difficultés. En France, toutefois, la monarchie ne procédait que très exceptionnellement, et le plus souvent à l’occasion de crises majeures, à la réunion d’Etats généraux ou d’Etats provinciaux. Par exception, en Provence, terre tardivement rattachée à la couronne de France, les Etats jouèrent un grand rôle, dès le Moyen Age, notamment aux XIVe et XVe siècles, en raison des incertitudes dynastiques, de l’absence chronique et prolongée des comtes de Provence, ou encore des troubles politiques et militaires.
Les Etats de Provence se réunissaient de façon irrégulière, mais fréquemment : il n’était pas rare qu’ils tiennent plusieurs sessions dans l’année. Aux moments les plus difficiles du XIVe siècle, les Etats allèrent jusqu’à assumer la direction politique de la Provence. Au cours du XVe siècle, face à un pouvoir comtal parfaitement rétabli, mais toujours aussi aventureux et désargenté, les Etats se faisaient volontiers les défenseurs naturels des intérêts matériels et moraux des Provençaux, au nom d’une prétendue Constitution provençale. Attitude qui devait perdurer, bien sûr, après le rattachement de la Provence à la couronne de France.
A ces périodes, les Etats de Provence se composaient essentiellement :

A partir de 1639, pour avoir fait preuve de beaucoup d’indocilité, notamment quand le pouvoir monarchique était quelque peu affaibli, les Etats de Provence ne furent plus réunis. Le pouvoir central leur préféra l’Assemblée générale des communautés de Provence, institution qui existait déjà au Moyen Age, mais dont les réunions étaient moins fréquentes et le rôle plus incertain. L’importance des Assemblées générales des communautés n’avait cessé de croître, au cours du XVIe siècle, au détriment des Etats. A partir de 1639, elles les supplantèrent définitivement. Les réunions se firent régulières, une fois par an, en général à Lambesc.
Ces Assemblées étaient placées sous la présidence des archevêques d’Aix, d’un ou de deux commissaires -dont l’un était toujours l’Intendant de Provence- et étaient formées des députés des communautés du comté de Provence, stricto sensu, à l’exclusion des terres adjacentes, dont faisaient partie, entre autres, Marseille et son terroir, Arles, Salon et leur terroir etc. Ces terres adjacentes étaient directement administrées par l’Intendant de Provence.
Les Assemblées générales votaient, chaque année, le don gratuit au profit des finances du Roi, et d’autres impositions à affecter à des dépenses d’utilité publique : routes, ponts, canaux, travaux hydrauliques, etc.

L’exécutif de ces Assemblées générales était assuré par des procureurs du Pays, sensés ?uvrer pour tout le comté de Provence. La Procure du Pays avait d’ailleurs été organisée par l’édit de Joinville de septembre 1535 : la présidence en était assurée par l’Archevêque d’Aix, aidé par les consuls et l’assesseur de la ville d’Aix, qui étaient tous procureurs nés. Pouvaient se joindre à eux des procureurs joints qui étaient des représentants du clergé, de la noblesse et des députés des communautés du comté de Provence.
Les Etats de Provence, dans leur composition traditionnelle, ne furent à nouveau réunis, après un siècle et demi de silence, qu’à la veille de la Révolution, en 1787 et 1788, pour être finalement emportés, à l’instar des autres institutions d’Ancien Régime, dans la tourmente révolutionnaire.

Sommaire


Liens utiles

Plan du site  |  Agenda  |  Crédits  |  Plans d'accès  |  Aide  |  Mentions légales  |  Glossaire


Retourner au début de la page
Revoir le sommaire détaillé
Revoir les services en ligne
Utiliser le moteur de recherche
Revoir le contenu de la page
Revoir les liens utiles
Consulter la liste des raccourcis clavier